Que ce soit lié à l’hiver, ou bien aux conditions de travail de l’entreprise, le froid peut devenir un ennemi contre lequel il faut se prémunir. Et en tant qu’employeur, vous devez organiser le travail de vos salariés de telle sorte qu’ils soient protégés au maximum contre les dangers auxquels ils s’exposent sur leur lieu de travail. Que devez-vous spécifiquement prévoir contre le froid ?

Travail au froid : protégez vos salariés

Un problème annuel. Chaque année, de novembre à mars, des vagues de froid touchent le pays. Pendant cette période, ce sont non seulement les personnes les plus vulnérables qui sont particulièrement touchées, mais également certains travailleurs qui peuvent être fortement tributaires de la météo. Parfois, c’est la nature du travail en elle-même qui expose les travailleurs au froid. En tant qu’employeur, c’est votre rôle de contribuer à la protection de vos collaborateurs, que le froid soit intrinsèque au travail ou qu’il soit lié à la météo.

Quels travailleurs en particulier ? Potentiellement tous les travailleurs peuvent être exposés à des risques liés au grand froid. Mais certains travailleurs sont plus exposés par la nature de leur travail. Il convient d’être particulièrement vigilant pour les travaux en extérieur (dans le secteur du BTP, de la pêche en mer, du commerce ou de l’agriculture par exemple), pour les travaux en altitude (tels que pour les guides de montagne, ou bien les travailleurs du BTP) et pour les travaux en eaux froides (plongeurs, ostréiculteurs…).

Le froid peut être dangereux. L’exposition au froid peut avoir des répercussions sur la santé des personnes. Ainsi une exposition directe au froid peut causer de multiples conséquences en fonction du temps d’exposition du travailleur, comme notamment : <:p>

des gelures plus ou moins importantes selon la sensibilité de la personne ;des crampes ;de l’hypothermie (baisse de la température corporelle à moins de 35°C) ayant pour conséquence l’apparition de frissons, fatigue, confusion ou perte de connaissance (pouvant entraîner dans des situations extrêmes un coma voire provoquer la mort) ;une diminution de l’irrigation sanguine des doigts caractérisée par leur pâleur ;des troubles musculo-squelettiques occasionnés par un manque de repos suffisant, des postures extrêmes, des mouvements répétitifs…

Un seuil de protection ? Il n’existe pas de seuil de température vous imposant la mise en place de protection particulière pour vos salariés. Vous devez estimer la température convenable à laquelle vos salariés vont pouvoir travailler. C’est une notion de bon sens qui dépendra des critères physiques, climatiques et individuels de chaque salarié et de chaque poste de travail.

Mais… selon l’institut nationale de recherche et de sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, à partir de -5°C, il y a un risque immédiat pour les travailleurs exposés.

 

          Le saviez-vous ?

Les jeunes travailleurs de moins de 18 ans ne peuvent pas être affectés à des travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à leur santé.

Quelles protections mettre en place ? Dans le cadre de votre obligation de santé et de sécurité, vous devez organiser la protection de vos collaborateurs. Tout comme l’estimation de la température convenable, la protection à mettre en place relève très souvent du bon sens. Cependant, quelques mesures peuvent être imposées par la Loi :

l’évaluation des risques de chaque poste de travail doit prendre en compte les conditions climatiques ;la mise en place d’information et de formation des salariés, portant spécifiquement sur les risques liés au froid ;l’aménagement des postes et des situations de travail exposés au froid (installation de chauffage, isolation des outils en métal…) ;la mise à disposition d’équipements de protection individuels adaptés au froid qui ne nuisent pas aux exigences liées à la tâche à effectuer ;l’organisation du travail en fonction de la température ambiante (roulement, pauses, horaires décalés…) ;la mise en place de chauffage dans les locaux fermés permettant de maintenir une température convenable.l’évitement du travail isolé pour alerter les secours rapidement en cas de nécessité et éviter ainsi un retard de prise en charge sanitaire, sinon prévoir un système d’alarme en cas d’immobilité prolongée du travailleur.

Heures perdues. L’employeur peut également modifier des dispositions relatives à la récupération des heures perdues peuvent être mobilisées. A défaut d’accord, la récupération des heures ne peut avoir pour effet d’augmenter la durée du travail de plus d’1 heure par jour, ni de plus de 8 heures par semaine.

Travailler au froid chaque jour… Dans certains cas, c’est la nature du travail en lui-même qui expose les travailleurs au froid (agroalimentaire, entrepôts frigorifiques, abattoirs…). Vous devez mettre à la disposition de ces salariés des équipements personnels isolants adéquats. Aménagez également l’organisation du travail (roulement des postes de travail pour éviter de rester immobile, temps de pause dans une pièce chauffée…) et les postes de travail (isolez les travailleurs des surfaces en métal par des gants ou des carters, fournissez des outils et ustensiles utilisables avec des gants…).

Crise sanitaire. L’ensemble des mesures de protection mises en place doit être mis en œuvre dans le respect des règles sanitaires actuelles.

Organiser le travail pendant une vague de froid

Tenez-vous informé. La météo, loin d’être une science exacte, peut néanmoins devenir votre plus grande alliée pendant l’hiver. Les vagues de froid n’arrivent que rarement par surprise. Aussi, anticipez le froid, l’hiver et ses contraintes afin de protéger au mieux vos collaborateurs et de maintenir une ambiance chaleureuse au travail.

Chauffez vos bâtiments ! Pendant l’hiver, le chauffage devient plus que nécessaire, il devient obligatoire. Si aucune température n’est imposée par la loi, vous devez installer un dispositif de chauffage permettant de maintenir une température convenable dans chacun des locaux fermés. Les locaux concernés sont ceux qui sont clos par des murs, un toit et des portes. Peu importe la taille du local, l’ouverture régulière des portes, le va-et-vient des personnes et des marchandises, le local doit être maintenu à une température convenable.

Droit de retrait.Même sesi le droit de retrait n’est pas spécifique aux températures extrêmes, les salariés peuvent se retirer de leur poste s’ils estiment que leur situation de travail présente un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé, ou s’ils constatent un manquement dans les systèmes de protection de l’entreprise. Dans ce cas, aucune retenue de salaire ne peut être effectuée (sauf si le retrait est abusif).

Attention ! Il a déjà été jugé que la prise d’acte de la rupture du contrat de travail pour manque de chauffage, par une salariée reconnue travailleur handicapé devait être analysée comme étant un licenciement sans cause réelle et sérieuse. La salariée reprochait à son employeur de ne pas avoir installé un dispositif de chauffage adéquat, ce qui avait été confirmé par le médecin du travail. L’employeur avait en effet installé seulement quelques radiateurs électriques dans un local de plus de 300 m².

Attention au monoxyde de carbone ! Portez une attention particulière à votre système de chauffage. Chaque année, pendant les périodes hivernales, les accidents sont fréquents et de nombreuses victimes sont à déplorer à cause d’une intoxication au monoxyde de carbone. Ce gaz est émis par une combustion incomplète et sa présence est accentuée par une mauvaise aération. Veillez à l’entretien de votre système de chauffage. Vous pouvez également installer un détecteur de monoxyde de carbone (il se présente sous la même forme que les détecteurs de fumée).

Ne chauffez pas que le local de travail ! Les locaux destinés à la restauration, à la médecine du travail, aux pauses, aux permanences etc. doivent également être chauffés.

Et pour les postes de travail en extérieur… Vous devez adapter ces postes extérieurs de manière à ce que les travailleurs soient protégés des intempéries et du froid. En pratique, aménagez des pauses régulières dans un local chauffé afin de permettre à chacun de se réchauffer, équipez vos collaborateurs de vêtements chauds et d’équipements de protection individuels adéquats.

A noter. En cas de danger grave et imminent, tout travailleur doit informer son employeur d’une telle situation et peut user de son droit de retrait.

A retenir

Vos salariés peuvent être impactés par une vague de froid. Dans ce cas, prenez toutes les mesures nécessaires pour les protéger au maximum. Notez notamment que le chauffage des lieux clos est obligatoire et qu’il peut être nécessaire d’aménager les postes de travail et l’organisation du travail pendant cette période.

Sources

Article L4131-1 du Code du travail (droit de retrait)Articles R4225-1, R4213-7, R4213-8, R4223-13 à R4223-15 du Code du travailArticle D4153-36 du Code du travail (mineur exposé à une température extrême)Instruction interministérielle N°DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016Dossier médicotechnique, Ambiances thermiques : travailler au froid, INRSDossier santé et sécurité au travail, Travailler au froid, INRSArrêt de la cour d’appel de Chambéry, du 6 octobre 2005, n° 03-1045 (prise d’acte reconnue comme licenciement pour manque de chauffage)Communiqué de presse du Ministère du Travail, du 10 février 2021 : Vague de froid : employeurs, soyez attentifs à vos salariés